#1 03-07-2024 08:40:01

VerFran

Membre

Temps de Validité de l'attestation RE2020

Bonjour,
J'ai construit mon projet sur Comme un Thermicien sans encombre, et obtenu en Novembre 2023 mon attestation RE2020.
Le Permis a été déposé par la suite, mais a été refusé pour des raisons administratives , indépendantes des détails constructifs du projet.

Depuis, j'ai procédé à la levée probable de l'obstacle administratif, et je me prépare à poser à nouveau mon permis, avec des caractéristiques strictement identiques au niveau de la maison.

Dois-je actualiser quand même cette attestation (de novembre 2023) ?
Ou bien reste t-elle valide pour un projet qui n'a pas changé, 8 mois plus tard ?

Merci de votre attention.
Francis T.

arno

Administrateur

Re : Temps de Validité de l'attestation RE2020

Bonjour,

L'attestation Bbio est déclarative, donc si le projet n'a pas changé, elle reste d'actualité, en tout cas pour les dates qui vous concernent car la RE2020 n'évolue pas entre 2023 et 2024.

Mais par contre, si vous ne deviez déposer votre demande modificative de PC qu'à l'horizon 2025, alors ce serait différent car les exigences carbone de la RE2020 sont prévues d'êtres durcies tous les 3 ans (2025, 2028 et 2031).

A noter qu'une étude d'impact a été publiée sur les solutions possibles dans le cas d'une maison individuelle pour répondre à ce durcissement des exigences à venir. Elle porte sur les zones climatiques H2C, H2D et H3.
Etude comparative des exigences RE2020 en Occitanie

Bien à vous.